Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT
/
pulgreen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pulgreen
INNOBAT, SAS

Numéro de dépôt :
3962729
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
pulgreen de INNOBAT

Présentation de la marque pulgreen

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pulgreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT domicilié(e) CAP ALPHA, 9 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 374 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOBAT, M. Michel MAUGENET domicilié(e) CAP ALPHA, 9 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France.

La marque pulgreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pulgreen est expirée depuis le 21 novembre 2022.

INNOBAT a également déposé les autres marques suivantes : INNOBAT INNOVATION & BATIMENT , TECHFLAX , INNOBAT LE FUTUR DE L ECO-CONSTRUCTION , ECORENFORT , TECHJUTE , BIOPOX


INNOBAT, SAS - CAP ALPHA, 9 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France - SIREN 518374541


INNOBAT, M. Michel MAUGENET - CAP ALPHA, 9 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.